A vos agendas…

Information sur l'évènement

  • lun
    12
    Mai
    2014

    Conseil Communautaire de la Communauté de Communes

    20 h 30 minLa Chapelle La Reine

    Convocation au conseil Communautaire :





    Ordre du jour :

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Approbation du compte rendu de la séance du 11 mars 2014 et de la séance du 22 avril 2014
    • Délégations au Président
    • Installation des Commissions
    • Désignation des représentants de la communauté au sein des syndicats de traitement des déchets ménager, du syndicat Seine et Marne Numérique, du SMPEP,du Pacte Sud 77, du PNR du Gâtinais Français, de la Mission Locale de Nemours, du CNAS
    • Vote des taux 2014 de la TEOM
    • Indemnités aux élus
    • Association ACAD : convention d’objectifs 2014
    • Questions diverses