Information sur l'évènement

• lun

  03

  Avr

  2017

  Conseil Municipal

  20 h 30 minSalle du conseil

  Ordre du Jour

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier
  • Affaires financières
  • Approbation des comptes de gestion de la commune et du service eau et assainissement
  • Comptes administratif de la commune et du service eau et assainissement
  • Affectation des résultats
  • Subventions aux associations
  • Vote des taux d'imposition des taxes locales
  • Budgets primitifs 2017 de la commune et du service eau et assainissement
  • Répartition des biens et détermination des conditions de liquidation de la communauté de Communes des Terres du Gâtinais
  • Conventions de répartitions des charges de gestion du multi-accueil et du RAMP
  • Indemnités des élus - modification de l'indice brut terminal
  • Affaires générales
  • Convention d'occupation d'un terrain communal chemin de Mont à Grillons
  • Délégations d'attributions du conseil municipal au maire
  • Urbanisme
  • Acquisition de la parcelle E 407 chemin du Fourneau et intégration dans le domaine publique communal
  • Affaires diverses
  • Adhésion des communes de Nangis et Avon au SDESM
  • Information sur les décisions prises en vertu des dispositions de l'article L2122-22 du CGCT
  • Compte rendu des réunions des syndicats et commissions municipales