Information sur l'évènement

• ven

  01

  Déc

  2017

  Conseil Municipal

  20 h 30 minSalle du conseil

  Ordre du Jour :

  Affaires Financières :

  • Décision modificative du budget de la commune,
  • Demande de subvention DETR pour l'aménagement des sanitaires à l'école,
  • Devis pour le renouvellement des pièces d'entretien du réseau sous vide,
  • Convention financière avec le SDESM pour les travaux d'éclairage public,
  • Subvention à la coopérative scolaire pour une classe de neige,
  • Subvention à l'association cantonale d'aide à domicile,
  • Attribution du marché d'assurance des risques statutaires,
  • Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant vote du budget définitif 2018.

  Ressources humaines :

  • Convention relative aux missions optionnelles du centre de gestion,
  • Régime indemnitaire de la filière police,

  Urbanisme :

  • Convention de prestation de service pour l'instruction des autorisations d'urbanisme

  Intercommunalité :

  • Approbation du rapport définitif de la CLECT,
  • Elaboration d'un règlement local de publicité intercommunal,

  Affaires diverses :

  • Convention avec le département de Seine-et-Marne pour la viabilité hivernale,
  • Modification des statuts du syndicat intercommunal du collège,
  • Information sur les décisions prises en vertu des dispositions de l'art. L2122-22 du CGCT,
  • Compter rendu des réunions des syndicats et commissions municipales.