Information sur l'évènement

• jeu

  14

  Déc

  2017

  Conseil Communautaire

  19 h 30 minChailly-en-Biere

  Ordre du Jour

  I/ Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 28 septembre

  II/ Points :

  • 1- Administration générale – Modification des statuts du syndicat mixte pour la géothermie.
  • 2- Administration générale – Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL).
  • 3- Ressources humaines – Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de Seine-et-Marne.
  • 4- Ressources humaines – Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion de Seine-et-Marne.
  • 5- Ressources humaines – Mise à disposition ascendante d’une partie des services de la commune de Bourron-Marlotte au profit de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau.
  • 6- Ressources humaines – Mise à disposition ascendante d’une partie des services de la commune de Samois-sur-Seine au profit de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau.
  • 7- Ressources humaines – Mises à disposition de services ascendante et descendante entre la commune de Fontainebleau et la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau.
  • 8- Ressources humaines – Mise en place d’un compte épargne temps : définition des règles d’ouverture, de fonctionnement et de fermeture du compte-épargne temps.
    9- Ressources humaines – Détermination de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction et fixation des conditions d’occupation de ces logements.
  • 10- Ressources humaines – Modalités d’accueil et gratification des stagiaires de l’enseignement secondaire et de l’enseignement supérieur.
  • 11- Ressources humaines – Mise en place de l’entretien annuel d’évaluation.
  • 12- Ressources humaines – Autorisations spéciales d’absence.
  • 13- Finances – Attributions de compensation définitives de la communauté d’agglomération pour l’année 2017.
  • 14- Finances – Décisions modificatives des différents budgets.
  • 15- Finances – Demande de garantie d’emprunt.
  • 16- Finances – Indemnité allouée au comptable du Trésor.
  • 17- Développement économique – Ouverture des commerces de détail le dimanche à Samoreau.
  • 18- Développement économique – Ouverture des commerces de détail le dimanche à Fontainebleau.
  • 19- Développement économique – Ouverture des commerces de détail le dimanche à Avon.
  • 20- Développement économique – Adhésion à la plateforme de prêts d’honneur Initiative Melun Val de Seine et Sud 77 à compter du 1er janvier 2018.
  • 21- Développement économique – Convention de subvention par le fonds de revitalisation Resmed Paris au profit du fonctionnement de la pépinière d’entreprises Le Booster.
  • 22- Développement économique – Demande de subventions dans le cadre de l’organisation du salon de l’emploi et des métiers 2018 du Pays de Fontainebleau.
  • 23- Environnement – Attribution de la concession du service public de production et de distribution d'eau potable par voie d’affermage des communes de Héricy, Samoreau et Vulaines-sur-Seine.
  • 24- Environnement – Attribution de la concession du service public d’assainissement collectif et non collectif par voie d’affermage des communes de Héricy, Samoreau et Vulaines-sur-Seine.
  • 25- Environnement – Avenant à la délégation de service public assainissement pour Fontainebleau et Avon.
  • 26- Environnement – Étude de gouvernance – Demande de subvention à l’agence de l’eau Seine-Normandie (AESN).
  • 27- Environnement – Syndicat des boues pour la commune de Bourron-Marlotte – Convention de prestation de services.
  • 28- Environnement – Demande de subventions pour l’étude relative aux micropolluants sur la station d’épuration d’Avon.
  • 29- Environnement – Cadre de vie – Marché de fourniture, pose et entretien d’abris voyageurs publicitaires sur les communes d’Avon et de Fontainebleau – Signature d’un avenant n° 1.
  • 30- Environnement – Adhésion au syndicat de collecte et de traitement des déchets.
  • 31- Cadre de vie – Convention pour la pose d’une boite à livres – Place de la Gare à Avon.
  • 32- Urbanisme – Élaboration d’un Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) – Prescription – Modalités de collaboration et de concertation.
  • 33- Urbanisme – Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification N° 1/2017 du plan local d’urbanisme Fontainebleau-Avon.
  • 34- Urbanisme – Approbation du plan local d’urbanisme d’Arbonne-la-Forêt.
  • 35- Urbanisme – Mise en place du droit de préemption urbain sur la commune d’Arbonne-la-Forêt.
  • 36- Urbanisme – Approbation du plan local d’urbanisme de la Chapelle la Reine.
  • 37- Urbanisme – Mise en place du droit de préemption urbain sur la commune de la Chapelle la Reine.
  • 38- Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée du plan local d’urbanisme de Bourron-Marlotte.
  • 39- Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée du plan local d’urbanisme de Cély en Bière.
  • 40- Habitat – Demandes de subventions pour les aires d’accueil des gens du voyage.
  • 41- Habitat – Demandes de subventions pour la réalisation de l’aire de grand passage des gens du voyage.
  • 42- Transports – Subventions du Pass local pour l’année 2018.
  • 43- Enfance-Jeunesse – Autorisation de signature du Président des conventions de partenariat à titre gracieux dans le cadre du service enfance-jeunesse.
  • 44- Enfance-Jeunesse – Autorisation de signature de la convention avec la Région IDF pour la perception des tickets loisirs.
  • 45- Enfance-Jeunesse – Accueil de loisirs du Pays de Bière – Mise à disposition de locaux et de service restauration – Passation d’une convention avec la commune de SaintSauveur-sur-Ecole.
  • 46- Sports - Renouvellement de la convention avec VNF pour l'occupation du port de plaisance à Avon – Autorisation de signature de la convention avec l’AMF pour la gestion du port de Valvins.
  • 47- Sports – Autorisation de signature du Président de l’avenant numéro à la police d’abonnement au traité d’affermage de Fontainebleau