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Information sur l'évènement

  • ven
    07
    Déc
    2018

    Conseil Municipal

    20 h 30 minSalle du conseil

    AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

    Le conseil municipal se réunira vendredi 7 décembre 2018
    à 20 h 30, à la salle du conseil municipal, 5 Place du Général de Gaulle

    ORDRE DU JOUR :

    Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 7 septembre 2018.

    Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 7 septembre 2018.
    Finances :

    • décision modificative du budget,
    • devis pour la pose de volets logement 5 Place du Général de Gaulle,
    • devis pour l’installation d’un panneau électronique d’information,
    • devis pour l’achat de jeux au parc de loisirs,
    • demande de subvention à la DRAC pour les travaux de restauration de l’église – précision,
    • subvention DETR pour l’aménagement des sanitaires de l’école, maintien de la demande déposée pour 2018,
    • autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant vote du budget primitif 2019,

    Marché de travaux :

    • attribution du marché d’aménagement d’un carrefour à feux tricolores

    Urbanisme :

    • acquisition de la parcelle ZD 163, angle chemin de Vignes et chemin de Larchant,

    Ressources humaines :

    • convention relative aux missions optionnelles du centre de gestion,
    • recrutement et rémunération des agents recenseurs,

    Intercommunalité :

    • mise à disposition des biens de l’eau et de l’assainissement à la CAPF,
    • rapport d’activités 2017 de la CAPF,

    Affaires diverses :

    • convention constitutive du groupement de commandes de diagnostics amiante et HAP dans les enrobés de voirie,
    • information sur les décisions prises en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT,
    • compte rendu des réunions des syndicats et commissions municipales.