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Information sur l'évènement

  • jeu
    20
    Déc
    2018

    Conseil Communautaire

    19 h 30 minFontainebleau

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 20 décembre 2018
    Au Théatre de Fontainebleau
    A 19h30

    ORDRE DU JOUR

    I/ Points

    1. Direction générale - Occupation de terrain et de maintien de construction à usage d’activités équestres dans la forêt domaniale de Fontainebleau - Convention avec l’Office Nationale des Forêts – Autorisation de signature du Président de l'avenant n° 3 à la convention
    2. Commande publique - Télétransmission des actes relatifs à la commande publique – Autorisation de signature du Président de l'avenant n° 1 à la convention ACTES
    3. Commande publique - Signature du marché de mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation de mobiliers urbains Avon/Fontainebleau
    4. Finances – Chailly-en-Bière : Transfert des résultats eau-assainissement dans le budget annexe de l’EPCI ouvert pour le SPIC
    5. Finances – Ury : Transfert des résultats eau-assainissement dans le budget annexe de l’EPCI ouvert pour le SPIC
    6. Finances – DM assainissement n°4
    7. Finances – DM eau potable n°4
    8. Contractualisations – Opération de travaux sur le Petit Parquet du stade équestre du Grand Parquet à Fontainebleau, demande de subventions auprès de la Région Ile-de-France et autres partenaires financiers
    9. Développement économique – DSP Stop & Work Fontainebleau - Avenant n° 6 portant sur des modifications de la grille tarifaire
    10. Développement économique – Ouverture des commerces de détail le dimanche à Samoreau
    11. Développement économique – Ouverture des commerces de détail le dimanche à Avon
    12. Développement économique – Ouverture des commerces de détail le dimanche à Fontainebleau
    13. Développement économique – Convention cadre de partenariat avec la chambre d’agriculture de Région Ile-de-France
    14. Développement économique – Convention cadre de partenariat avec la chambre de commerce et d’industrie Seine-et-Marne et la chambre de métiers et de l’artisanat de Seine-et-Marne
    15. Développement économique - Convention de collaboration avec la chambre de commerce et d’industrie de Seine-et-Marne dans le cadre de la pépinière d’entreprises Le Booster
    16. Tourisme – Convention d’objectifs entre la communauté d’agglomération et Pays de Fontainebleau Tourisme
    17. Tourisme – Convention de mise à disposition avec la commune de Barbizon portant sur la mise à disposition du local de l’office de tourisme
    18. Cadre de vie - Environnement – Demande d’indemnisation – Travaux STEP Recloses
    19. Cadre de vie - Environnement – Adhésion du SMICTOM de la région du Pays de Fontainebleau au SIREDOM pour l’exercice de la compétence « traitement des déchets » sur le territoire des communes de Boissy-aux-Cailles, Le Vaudoué, Noisy-sur-Ecole et Tousson
    20. Cadre de vie - Environnement – Gestion des eaux pluviales – Territoire des 26 communes de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
    21. Cadre de vie - Environnement – Convention pour la gestion des effluents des communes de Noisy-sur-Ecole et du Vaudoué avec la communauté de communes des deux Vallées
    22. Cadre de vie - Environnement – Approbation de la dissolution du Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion du Loing (SMAG)
    23. Cadre de vie - Environnement – Approbation du schéma directeur et du plan de zonage d’assainissement (eaux usées et eaux pluviales) de la commune de Saint-Sauveur-sur-Ecole
    24. Cadre de vie - Environnement – Approbation du schéma directeur et du plan de zonage d’assainissement (eaux usées et eaux pluviales) du SIACRE (Cély, Fleury-en-Bière, Perthes, Saint-Germain-sur-Ecole)
    25. Cadre de vie - Environnement – Approbation du schéma directeur et du plan de zonage d’assainissement (eaux usées et eaux pluviales) des communes de l’ex CCESF (Héricy, Samoreau, Vulaines-sur-Seine)
    26. Déplacements – Développement de l’offre de transports sur les communes de Bois-le-Roi et de Chartrettes - Intégration de la communauté d’agglomération à la convention partenariale du réseau du Châtelet-en-Brie
    27. Déplacements – Subventions du Pass local pour l’année 2019
    28. Urbanisme - Prescription d’une déclaration de projet pour l’extension et la réorganisation des locaux de l’INSEAD avec mise en compatibilité du PLU de Fontainebleau/Avon uniquement sur la ville de Fontainebleau
    29. Urbanisme – Prescription d’une modification du PLUi Fontainebleau/Avon uniquement sur la ville de Fontainebleau
    30. Urbanisme - Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de de Barbizon - Nécessité de désigner de nouveaux membres de la commission locale suite au transfert de la compétence à la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau et à la loi LCAP
    31. Urbanisme – Site patrimonial remarquable de la commune de Bourron-Marlotte - Nécessité de désigner de nouveaux membres de la commission locale suite au transfert de la compétence à la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau et à la loi LCAP
    32. Gens du Voyage – Adhésion de la communauté d’agglomération au groupement d’intérêt public (GIP) « accueil et habitat des gens du voyage dans le département de Seine-et-Marne »
    33. Sport Enfance Jeunesse – Autorisation de signature du Président de la convention de prestation de service « accueil de loisirs » de la commune de Chailly-en-Bière pour l'accueil de l'accueil de loisirs du Pays de Fontainebleau
    34. Sport Enfance Jeunesse – Définition de la compétence optionnelle : construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire
    35. Sport Enfance Jeunesse – Charte de gouvernance des équipements sportifs
    36. Sport - Convention d’occupation du domaine public Fluvial pour l’occupation du Port de Plaisance de Valvins - Convention de coopération entre les voies navigables de France et la communauté d’agglomération - Convention de mandat pour la gestion du Port de Plaisance de Valvins
    37. Schéma départemental des Gens du Voyage – Site de Samois-sur-Seine – Projet de réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage de 20 places à Samois-sur-Seine (ce point sera déposé sur table)

    II/ Questions diverses