Information sur l'évènement

• jeu

  04

  Avr

  2019

  Conseil Communautaire

  19 h 30 minNoisy-sur-Ecole

  Salle des Fêtes de Noisy sur Ecole

  ORDRE DU JOUR

  1. - Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 21 février 2019.
  2. - Points
     1. Finances - Budgets primitifs 2019
     2. Finances - Fiscalité - Vote des taux pour 2019
     3. Finances - Fiscalité – Vote des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2019
     4. Finances – Chartrettes : Transfert des résultats eau dans le budget annexe de l’EPCI ouvert pour le SPIC – Abrogation de la délibération n° 2018-218 du 22 novembre 2018
     5. Finances – Chailly-en-Bière : Transfert des résultats eau-assainissement dans le bud-get annexe de l’EPCI ouvert pour le SPIC – Abrogation de la délibération n° 2018-248 du 20 décembre 2018
     6. Finances – Tousson : Transfert des résultats eau-assainissement dans le budget an-nexe de l’EPCI ouvert pour le SPIC
     7. Ressources humaines – Création d’emplois saisonniers
     8. Contractualisation - Adhésion au groupement d’intérêt public ID 77 et désignation de représentants
     9. Cadre de vie - Environnement – Demande de subvention AESN – Etudes et équipement de la mise en place d’auto surveillance sur 14 déversoirs d’orage sur le territoire de Fontainebleau et Avon
     10. Cadre de vie – Environnement – Concession de service public (délégation de service public) relative à la gestion du service public d’assainissement sur le périmètre des six communes suivantes : Barbizon, Le Vaudoué, Noisy- sur-Ecole, Saint-Martin-en-Bière, Tousson et Ury– Approbation et signature – Abrogation de la délibération n° 2018-230 du 28 novembre 2018
     11. Cadre de vie - Environnement – Avenant n° 8 au contrat d’affermage du service public d’assainissement collectif de l’ex SIAVSE pour les communes de Noisy-sur-Ecole et de Le Vaudoué
     12. Cadre de vie - Environnement – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée – Com-mune de Samoreau – Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
     13. Cadre de vie - Environnement - Service public de production et de distribution d’eau potable et d’assainissement collectif – Mise en place d’une politique tarifaire sur le territoire communautaire – Détermination du montant de la part communautaire du tarif de l’eau potable et de la redevance d’assainissement collectif
     14. Cadre de vie – Environnement - Adhésion de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau pour les communes de Noisy-sur-Ecole et Le Vaudoué au syndicat intercommunal d’aménagement, de rivières et du cycle de l’eau (SIARCE) au titre de la compétence assainissement des eaux usées et assainissement non collectif
     15. Cadre de vie - Environnement – Adoption du contrat de projet Fontainebleau – Forêt d’exception 2018-2022
     16. Gens du Voyage – Projet de réalisation d’une aire de grand passage
     17. Déplacements – Soutien financier au forfait Imagine R scolaire des lycéens du terri-toire pour l’année scolaire 2019-2020
     18. Déplacements – Demande de financements relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique en gare de Fontainebleau-Avon
     19. Urbanisme - Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Chailly-en-Bière
     20. Urbanisme - Approbation de la modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Fontainebleau-Avon uniquement sur la commune d’Avon
     21. Urbanisme – Bilan de la concertation et arrêt du projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Barbizon
     22. Urbanisme – Bilan de la concertation et arrêt du projet d’élaboration du site patrimo-nial remarquable de Barbizon
     23. Sport Enfance Jeunesse – Mise en place d’un règlement de fonctionnement des accueils de mineurs enfance et jeunesse du Pays de Fontainebleau
     24. Sport - Subventions aux associations
     25. Sport - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association de « l’Entente sportive du Pays de Bière »
     26. Sport - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association « Pays de Fontaine-bleau Athlésud77 »
  3. - Questions diverses