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Information sur l'évènement

  • jeu
    26
    Sep
    2019

    Conseil Communautaire

    19 h 30 minSamoreau
    CONSEIL COMMUNAUTAIRE
    26 septembre 2019
    ORDRE DU JOUR

    Salle André Millet
    Chemin de l'Abreuvoir
    77210 SAMOREAU

    I/ Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 5 septembre 2019.
    II/ Points

    1. Administration générale – Installation d’un conseiller communautaire
    2. Administration générale – Modification de la composition du bureau communautaire
    3. Administration générale – Modification de la composition des commissions de la com-munauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
    4. Finances – Demande de garantie d’emprunt au bénéfice des Foyers de Seine-et-Marne pour la réhabilitation des résidences Bréau et Lagorse à Fontainebleau
    5. Finances – Demande de renouvellement de garantie d’emprunt au bénéfice de la SCI Halle de Villars
    6. Finances – Demande de garantie d’emprunt au bénéfice des Foyers de Seine-et-Marne pour le financement de démolition-reconstruction de 26 logements
    7. Finances – Décision modificative budget zones d’activités économiques – annule et remplace la délibération n° 2019-079 du 27 juin 2019
    8. Finances – Répartition du solde du syndicat mixte d’études programmées
    9. Commande publique / Déplacements – Vélos libre-service - Fourniture et installation de stations, de vélos et du système d’exploitation – Signature du marché
    10. Commande publique / Cadre de vie - Environnement – Marché de fourniture, pose et entretien d’abris bus sur les communes d’Avon et de Fontainebleau - Avenant n° 1
    11. Economie – Soutien financier à l’association Réseau Entreprendre Seine-et-Marne
    12. Développement économique – DSP Stop & Work Fontainebleau - Présentation du rap-port d’activités 2018
    13. Environnement – Services publics d’eau potable et d’assainissement collectif et non collectif - Présentation des rapports d’activités annuels pour l’année 2018
    14. Cadre de vie - Environnement – Convention de gestion des effluents - Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau – Communauté de communes des Deux Vallées – Communes de Noisy-sur-Ecole et Le Vaudoué
    15. Cadre de vie - Environnement – Convention d’achat d’eau potable – Communauté de communes des Deux Vallées / Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau pour la commune de Saint-Germain-sur-Ecole
    16. Cadre de vie - Environnement – Champ captant de Samois-sur-Seine – Cession de Veolia à la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau en bien de retour
    17. Cadre de vie - Environnement – Demandes d’exonération de la TEOM 2020
    18. Cadre de vie - Environnement – Présentation du rapport annuel 2018 sur l’élimination des déchets du Smictom de la région de Fontainebleau
    19. Cadre de vie - Environnement – Approbation des nouveaux statuts du syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique
    20. Déplacements – Demande de financements auprès d’Ile-de-France Mobilités pour la création de 5 points d’arrêt à Bois-le-Roi, Chartrettes et Samoreau
    21. Déplacements – Présentation du rapport d’activité 2018 d’Effia Stationnement relatif au parc de stationnement de la gare de Fontainebleau-Avon
    22. Logement - Présentation du rapport d’activité 2018 de l’association Empreintes
    23. Urbanisme – Bilan de la concertation et arrêt du projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de Saint-Sauveur-sur-Ecole
    24. Urbanisme – Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée du plan local d’urbanisme de Vulaines-sur-Seine
    25. Sport Enfance Jeunesse – Tarifs applicables sur le complexe sportif François Combou-rieu situé à Chartrettes
    26. Sport Enfance Jeunesse – Jeux Olympiques de Paris 2024 - Candidature au label « Terre de Jeux », à l’accueil de centres de préparations préolympiques et au dispositif « TEAM77 » du conseil départemental pour le soutien à l’investissement des projets d’accueil de centres d’entraînements préolympiques et paralympiques et l’organisation de compétitions internationales préolympiques ou paralympiques

    III/ Questions diverses