Information sur l'évènement

• ven

  22

  Sep

  2017

  Conseil Municipal

  20 h 30 minSalle du Conseil

  Ordre du jour :

  Affaires financières :

  • Devis pour le remplacement des valves,
  • Devis pour la mise en place d'un système d'alerte sonore à l'école,
  • Location des salles associatives,
  • Convention relative à la mise en place de "l'école change avec le numérique",
  • Convention avec GRDV pour l'installation et l'hébergement d'équipement e télérelève,
  • Convention relative au reversement de la taxxe de séjour,

  Ressources humaines :

  • Mise en place du nouveau régime indemnitaire,

  Affaires diverses :

  • Adhésion de la commne ouvelle Moret-Orvanne 2 au SDESM,
  • Modification des status de la communauté d'agglomératin du pays de Fontainebleau
  • Convention de télétransmission des actes oumis au controle de légalité,
  • Don de Madame LALANNE
  • Information sur les décisions prises en vertu des dispoition de l'artile L2122-22 du CGCT.