Information sur l'évènement

• jeu

  05

  Sep

  2019

  Conseil Communautaire

  19 h 30 minSamoreau

  I/ Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 27 juin 2019.

  II/ Points

  1. Finances – Affectation des résultats – Retrait de la délibération n° 2019-071 du 27 juin 2019
  2. Finances – Décision modificative n° 2 - Budget principal – Retrait de la délibération n° 2019-072 du 27 juin 2019
  3. Finances – Décision modificative n° 2 - Budget Télécentre – Retrait de la délibération n° 2019-075 du 27 juin 2019
  4. Finances – Décision modificative n° 2 - Budget Grand Parquet – Retrait de la délibé-ration n° 2019-076 du 27 juin 2019
  5. Finances – Répartition du solde du syndicat mixte de l’habitat
  6. Finances – Barbizon : Transfert des résultats eau dans le budget annexe de l’EPCI ouvert pour le SPIC
  7. Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs : création d’emplois
  8. Commande publique - Marché de fourniture de matériels et de produits d’entretien - Signature de l’avenant n° 1
  9. Cadre de vie - Environnement – Demande de subvention au Département de Seine-et-Marne – Installation d’une caméra de vidéo protection – Gare routière du collège Christine Pisan de Perthes
  10. Urbanisme – Bilan de la concertation et arrêt du projet de règlement local de la publicité intercommunal du Pays de Fontainebleau
  11. Urbanisme - Prescription de la révision allégée du plan local d’urbanisme de la commune d’Ury et définition des modalités de concertation
  12. Sport – Autorisation donnée au Président de signer les documents relatifs au transfert de la gestion du complexe sportif François Combourieu situé à Chartettes

  III/ Questions diverses