Information sur l'évènement

• jeu

  15

  Oct

  2020

  Conseil Communautaire

  19 h 00 minSalle communale

  Ordre du jour :

  1. Ressources humaines – Présentation du bilan social de l’année 2019
  2. Ressources humaines – Recours au contrat d’apprentissage pour l’année scolaire 2020/2021
  3. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
  4. Ressources humaines – Renouvellement de la mise à disposition des agents de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau au profit de l’établissement public industriel et commercial Fontainebleau Tourisme
  5. Finances - Décision modificative n° 1 - Budget annexe port de plaisance
  6. Développement économique - Avenant à la convention opérationnelle avec la Chambre d’Agriculture de Région Ile-de-France pour la réalisation d’un diagnostic agricole alimentaire en vue de développer les approvisionnements locaux dans la restauration collective
  7. Développement économique - Avenant à la convention avec Seine-et-Marne Attractivité portant sur l’animation et la gestion du Leader Sud 77 sur l’année 2020
  8. Développement économique - Convention avec Seine-et-Marne Attractivité portant sur la réalisation d’un schéma directeur de l’hébergement touristique
  9. Développement économique - Autorisation donnée à l’EPIC Pays de Fontainebleau Tourisme pour l’entrée au capital de la SCIC SA Apidae Tourisme
  10. Développement économique - Présentation du rapport annuel de la délégation de service public portant sur l’aménagement et l’exploitation d’un centre d’affaires innovant situé 3 rue Paul Tavernier à Fontainebleau
  11. Cadre de vie - Environnement – Demandes d’exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2021
  12. Cadre de vie - Environnement - Services publics d’eau potable et d’assainissement collectif et non collectif - Présentation des rapports d’activités annuels pour l’année 2019
  13. Mobilité – Présentation du rapport d’activité 2019 d’Effia Stationnement relatif au parc de stationnement de la gare de Fontainebleau-Avon
  14. Logement – Présentation du rapport d’activités 2019 de l’association Empreintes
  15. Urbanisme – Prescription de la modification n° 2 du plan local d’urbanisme de Samois-sur-Seine
  16. Urbanisme – Bilan de la concertation de la modification n° 2 du plan local d’urbanisme de Perthes
  17. Urbanisme – Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Perthes
  18. Urbanisme - Approbation de modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme de Bourron-Marlotte
  19. Enfance-Jeunesse - Autorisation de signature du Président de la convention de partenariat du projet Graph entre le Pays de Fontainebleau, la commune de Chartrettes et le Carrefour Market de Chartrettes