A vos agendas…
Information sur l'évènement
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mar24Mai202219 h 00 minSammoreau
Conseil Communautaire
Ordre du jour
- Administration générale –Modification de la composition de la commission communautaire développement économique, tourisme et attractivité
- Administration générale –Modification de la composition de la commission communautaire finances, ressources humaines et mutualisation
- Administration générale – Association des maires et présidents de l’intercommunalité de Seine-et-Marne – Adhésion
- Ressources humaines - Fixation de la composition et des modalités de fonctionnement du comité social territorial
- Finances – Rapport relatif à l’utilisation des dépenses imprévues sur l’exercice 2021
- Finances – Annulation de la décision modificative n°1 du budget annexe Grand Par-quet exercice 2021
- Finances – Ajustement des crédits de paiement de l’autorisation de programme con-cernant l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Fontainebleau
- Finances - Approbation des comptes de gestion 2021 – Budget principal et budgets annexes
- Finances - Approbation des comptes administratifs 2021 – Budget Principal et budgets annexes
- Finances – Affectation des résultats de l’exercice 2021
- Finances - Budgets supplémentaires 2022
- Cadre de vie - Environnement – Rapport sur la situation en matière de développement durable– Année 2021
- Cadre de vie – Environnement - Procédure de Déclaration d’Utilité Publique des cap-tages d’eau potable des communes de Bourron-Marlotte 3 et Recloses 2
- Cadre de vie -Environnement - Procédure de Déclaration d’Utilité Publique du captage d’eau potable de la commune de Héricy
- Cadre de vie – Environnement - Procédure de Déclaration d’Utilité Publique du captage d’eau potable de la commune de Chartrettes
- Cadre de vie – Environnement - Procédure de Déclaration d’Utilité Publique des cap-tages d’eau potable des communes de Fontainebleau 1 et 2 et Samois-sur-Seine 9
- Cadre de vie – Environnement - Convention fixant les conditions de transit et de trai-tement des eaux usées en provenance de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux dans les installations de la Communauté d’Agglomération du Pays de Fontainebleau – Approbation et autorisation de signature
- Mobilités –Prescription de l’élaboration du schéma directeur cyclable du Pays de Fon-tainebleau
- Mobilités – Soutien financier au forfait Imagine R scolaire des lycéens du territoire pour l’année scolaire 2022-2023 – Contrat – Approbation et autorisation de signature
- Mobilités –Tarification du droit d’accès à la gare routière du Pays de Fontainebleau située au pôle gare à Avon – Actualisation
- Urbanisme - Arrêt et bilan de la concertation de la révision allégée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chartrettes
- Urbanisme - Arrêt et bilan de la concertation de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chartrettes
- Urbanisme - Arrêt et bilan de la concertation de la révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chartrettes
- Urbanisme – Précisions sur les objectifs de la modification n°12 du Plan Local d’Urbanisme de Fontainebleau-Avon, uniquement sur la commune de Fontainebleau