Information sur l'évènement

• jeu

  10

  Déc

  2020

  Conseil Communautaire

  Ordre du jour :

  Administration Générale
  1. Adoption du règlement intérieur de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
  2. Modification de la composition de la commission finances, ressources humaines et mutualisation, de la commission environnement et de la commission sports, enfance, jeunesse, culture, vie associative de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
  3. Modification des représentants de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau au syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères de la région de Fontainebleau (SMICTOM de la région de Fontainebleau)
  4. Compétence GEMAPI – Modification des représentants de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau au SEMEA
  5. Création de la conférence des maires

  Ressources humaines

  6. Adhésion au service de médecine préventive au centre de gestion de Seine-et-Marne
  7. Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles au centre de gestion de Seine-et-Marne
  8. Mise à disposition ascendante d'une partie des services de la commune d'Avon au profit de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
  9. Création d'un emploi de collaborateur de cabinet et inscription des crédits budgétaires correspondants

  Finances

  10. Attribution de compensation définitives 2020
  11. Attribution de compensation prévisionnelles 2021
  12. Décision modificative n° 2 - Budget principal
  13. Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage d'amortissements
  14. Avenant à la convention de partenariat financier avec la commune de Samoreau
  15. Marché n° 09-012 relatif à la construction de la station d'épuration de la communauté de communes de Fontainebleau-Avon - Renonciation à l'application des pénalités de retard dans l'exécution des travaux et validation du montant de pénalités de retard dans la levée des réserves pour les sociétés DEGREMONT et SOBEA
  16. Budget principal - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses et les recettes d'investissement - Exercice 2021
  17. Budget annexe assainissement - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement - Exercice 2021
  18. Budget annexe eau potable - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement - Exercice 2021
  19. Budget annexe Grand Parquet - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement - Exercice 2021

  Cadre de vie - Environnement

  20. Approbation du PCAET – Plan Climat Air Energie de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
  21. Commande publique - Environnement – Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public eau potable - Commune de Barbizon
  22. Gestion des eaux pluviales – Territoire des 26 communes de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
  23. Harmonisation PAC (participation pour l'assainissement collectif)
  24. Diagnostic de l'assainissement collectif lors d'une cession de biens
  25. SPANC – Instauration d'une redevance en cas de refus de contrôle de l'installation d'assainissement autonome (contrôle initial ou contrôle périodique)
  26. Convention d'achat d'eau potable – Communauté de communes des Deux Vallées/Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau pour la commune de Saint-Germain-sur-Ecole
  27. Approbation du Schéma Directeur et du plan de zonage d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) des communes de l'ex-communauté de communes du Pays de Seine (Bois-le-Roi et Chartrettes)
  28. Production de chaleur par une chaufferie Biomasse pour la piscine de la communauté d'agglomération – Signature de la police d'abonnement liée à la délégation de service public de la ville de Fontainebleau
  29. Conventions d'entretien portant sur les zones d'activités d'Avon, Bois-le-Roi, Chartrettes, La Chapelle-la-Reine, Samois-sur-Seine et Saint-Sauveur-sur-Ecole

  Développement économique

  30. Avis sur la mise en place d'une autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de détail à Avon
  31. Avis sur la mise en place d'une autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de détail à Chartrettes
  32. Avis sur la mise en place d'une autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de détail à Fontainebleau
  33. Avis sur la mise en place d'une autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de détail à Samoreau
  34. Avenant n° 1 à la convention de dotation du fonds Résilience Ile-de-France et Collectivités avec InitiActive Ile-de-France

  Mobilité

  35. Avenants aux conventions partenariales relatives aux réseaux de bus AERIAL, du Châtelet-en-Brie (Bois-le-Roi – Chartrettes) et du secteur de Perthes
  36. Convention de gestion et de financement du titre de transports Pass Local entre le Pays de Fontainebleau et Comutitres

  Habitat

  37. Convention Action Cœur de Ville (ACV) – Approbation des nouvelles Opération de Revitalisation des Territoires (ORT) à la demande des communes de Fontainebleau et d'Avon
  38. Convention relative au service d'accompagnement pour la rénovation énergétique (SARE) avec le Département de Seine-et-Marne
  39. Avenant n° 1 à la convention tripartite relative à l'expérimentation d'un guichet unique de la rénovation énergétique mutualisé, signée entre le Pays de Fontainebleau, la communauté de communes du Pays de Nemours et le parc naturel régional du gâtinais français

  Urbanisme

  40. Approbation de la révision allégée n° 2 du plan local d'urbanisme d'Ury
  41. Approbation de la révision allégée du plan local d'urbanisme de Saint-Martin-en-Bière
  42. Approbation de la révision allégée du plan local d'urbanisme de Vulaines-sur-Seine
  43. Bilan de la concertation de la déclaration de projet avec mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Vulaines-sur-Seine

  Sport

  44. Modification du règlement intérieur de la piscine de la Faisanderie à Fontainebleau

  Enfance-Jeunesse

  45. Modification du règlement de fonctionnement des accueils de mineurs du Pays de Fontainebleau