A vos agendas…
-
jeu23Jan2020
-
dim26Jan202016 h 30 minFontainebleau
Sous le patronage du général de corps d’armée Bruno LE RAY, Gouverneur militaire de Paris, un concert solidaire sera donné par la Musique Principale des Troupes de Marine, en soutien aux blessés et aux familles endeuillées des Armées, le dimanche 26 janvier 2020 à 16h30 au théâtre municipal de Fontainebleau.
Afin de pouvoir faire circuler l’information autour de vous, vous trouverez en pièce jointe l’affiche de ce concert.
L’intégralité des recettes des billets et des dons sera reversée à l’association ADO que vous pouvez découvrir sur le site : https://www.entraide-defense.fr/.
-
sam01Fév2020
-
dim02Fév2020
-
jeu06Fév202019 h 30 minSamoreauCONSEIL COMMUNAUTAIRE
6 février 2020
Salle André Millet - Chemin de l'abreuvoir
SAMOREAUORDRE DU JOUR
I/ Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 5 décembre 2019.
II/ Points- Administration générale – Installation d’un conseiller communautaire
- Administration générale – Désignation d’un représentant de la communauté d’agglo-mération à l’EPIC Fontainebleau Tourisme
- Finances – Rapport d’orientations budgétaires
- Finances – Dissolution du syndicat mixte de la géothermie à Fontainebleau
- Finances - Rapport sur la situation en matière de développement durable intéressant le fonctionnement de la collectivité, les politiques qu'elle mène sur son territoire et les orientations et programmes de nature à améliorer cette situation
- Finances – Budget principal : approbation de l'autorisation d'engager, liquider et de mandater les dépenses et les recettes d’investissement - Exercice 2020
- Finances – Budget annexe assainissement : approbation de l'autorisation d'engager, liquider et de mandater les dépenses d’investissement - Exercice 2020
- Finances – Budget annexe eau potable : approbation de l'autorisation d'engager, li-quider et de mandater les dépenses d’investissement - Exercice 2020
- Finances – Budget annexe grand parquet : approbation de l'autorisation d'engager, liquider et de mandater les dépenses d’investissement - Exercice 2020
- Finances – Demande de garantie d’emprunt au bénéfice des Foyers de Seine-et- Marne pour la réhabilitation de 110 logements situés square des Glières - rue des Roitelets - Le Bréau à Fontainebleau
- Finances – Demande de garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPH Val du Loing Habitat pour l’acquisition en l’état d’achèvement de 28 logement sociaux (usufruit temporaire) situés au 225 rue Saint Merry et rue Clément Matry à Fontainebleau
- Finances – Demande de garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPH Val du Loing Habitat pour l’acquisition en l’état d’achèvement de 28 logement sociaux (usufruit temporaire) situés 225 rue Saint Merry et Rue Clément Matry à Fontainebleau
- Ressources humaines – Mise à disposition ascendante d’une partie des services de la commune d’Avon au profit de la communauté d’agglomération du Pays de Fontaine-bleau
- Ressources humaines – Mise à disposition ascendante d’une partie des services de la commune de Bourron-Marlotte au profit de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
- Ressources humaines – Mise à disposition ascendante d’une partie des services de la commune de Fontainebleau au profit de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
- Ressources humaines – Mise à disposition ascendante d’une partie des services de la commune de Samois-sur-Seine au profit de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
- Ressources humaines - Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes à la communauté d’agglomération du Pays de Fon-tainebleau - Année 2019
- Ressources humaines – Présentation du rapport sur les mises à disposition à la com-munauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau - Année 2019
- Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs : création d’emplois per-manents
- Politique de la ville - Signature du protocole d’engagements renforcés et réciproques entre l’État et la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau – Contrat de ville d’Avon
- Développement économique – Avenant à la convention d’adhésion à la plateforme de prêts d’honneur Initiative Melun Val de Seine et Sud Seine-et-Marne
- Cadre de vie - Environnement – Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie et du Département de Seine-et-Marne pour une déclaration d’utilité publique pour la commune de Cély et le lancement d’une enquête publique
- Cadre de vie - Environnement – Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie et du Département de Seine-et-Marne pour une déclaration d’utilité publique pour la commune de Boissy-aux-Cailles et le lancement d’une enquête par-cellaire et d’une enquête publique
- Cadre de vie - Environnement – Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie et du Département de Seine-et-Marne pour une déclaration d’utilité publique pour la commune de Saint-Martin-en-Bière et le lancement d’une enquête parcellaire et d’une enquête publique
- Cadre de vie - Environnement – Engagement auprès de l’Agence de l’Eau Seine Nor-mandie et du Département de Seine-et-Marne de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau sur un calendrier de réalisation des procédures de déclaration d’utilité publique sur diverses communes en vue de satisfaire aux règles d’éligibilité aux subventions
- Cadre de vie - Environnement – Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie et du Département de Seine-et-Marne pour les aires d’alimentation des captages de Vulaines 1 et 2 et Héricy 1
- Cadre de vie - Environnement – Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie et du Département de Seine-et-Marne pour les aires d’alimentation des captages (AAC) de Perthes-en-Gâtinais 1
- Cadre de vie - Environnement – Agence de l’Eau Seine Normandie et Département de Seine-et-Marne - Aires d’alimentation des captages (AAC) de Fontainebleau 8
- Cadre de vie - Environnement – Contrat de DSP Assainissement (ancienne commu-nauté de communes du Pays de Seine) pour les communes de Bois-le-Roi, Chartrettes et Fontaine-le-Port - Avenant n° 2
- Cadre de vie - Environnement – Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Assainisse-ment de la Vallée Supérieure de l’Ecole (SIAVSE) - Communes de Milly-la-Forêt, Oncy-sur-Ecole, Noisy-sur-Ecole et Le Vaudoué
- Cadre de vie - Environnement – Convention de gestion des effluents communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau – Communauté de communes des Deux Vallées – Communes de Noisy-sur-Ecole et Le Vaudoué
- Urbanisme - Approbation de la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fontainebleau-Avon avec la déclaration de projet du renouvellement du campus de l’INSEAD uniquement sur la commune de Fontainebleau
- Urbanisme – Approbation du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Barbizon
- Urbanisme – Approbation du plan local d’urbanisme de Barbizon
- Urbanisme – Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Barbizon
- Urbanisme – Approbation de la révision générale du plan local d’urbanisme d’Héricy
- Urbanisme – Instauration du droit de préemption urbain sur la commune d’Héricy
- DIA -Renonciation au droit de préemption du terrain issu de la division de la parcelle AH 80 à Fontainebleau appartenant au centre hospitalier de Fontainebleau
-
ven28Fév202020 h 00 minSalle du Conseil
Le conseil municipal se réunira vendredi 28 février 2020 à 20 h 00, à la salle du conseil municipal, 5 Place du Général de Gaulle
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 22 novembre 2019.
Finances :
- approbation du compte de gestion 2019 de la commune,
- approbation du compte administratif 2019 de la commune,
- étude de faisabilité de la propriété 9 Place du Général de Gaulle,
- achat d’une épareuse
Urbanisme :
- bilan de la concertation et arrêt projet de la révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme,
Ressources humaines :
- création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe
Affaires diverses :
- adhésion au groupement d’intérêt public ID 77,
- adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services associés,
- Information sur les décisions prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT,
- compte rendu des réunions des syndicats et commissions municipales.
-
ven06Mar202020 h 00 minSalle communale
Informations sur le Transport à la Demande
Le Transport à la Demande (TàD)accessible à tous, est mis en place dans votre village, à compter du lundi 2 mars 2020.
Principe de fonctionnement :
Un bus vous transportera, exclusivement sur réservation au 01 64 10 55 33- du lundi au samedi
- toute l’année sauf jours fériés,
- et dans certains créneaux horaires
Tarif :
- Ticket acheté à bord : 2 €
- Titres habituels (Navigo, Imagine-R, Mobilis, Ticket-T+, Paris Visite, Ticket Jeuve WE)
2 arrêts de bus sont prévus à URY :
- place du Gal de Gaulle (aller)
- La Poste (retour)
A Fontainebleau, le bus désservira les arrêts suivants :
- Le Château,
- L’Hôpital,
- La Gare d’Avon
Une plaquette d’information (téléchargeable ICI) vous sera remise au cours de cette réunion ou distribuée dans vos boîtes aux lettres si vous ne pouvez être présents.
-
sam07Mar202014 h 00 minDevant l'école
Cette année encore, nos enfants pourrons participer au Carnaval du village, qui sera suivi d'une BOOOUUUMMM !!!
Rendez-vous à 14:00 devant l'école.
-
dim08Mar202010h à 12h
2 groupes - 2 points de rendez-vous (avant 10h)
1 - Rendez-vous au clos héron, devant l'entrée de Ryan's Farm
2 - Devant la barrière du NovotelGrâce à un partenariat avec le Lions club, les particuliers peuvent s’inscrire via l’outil cartographique sur le site internet :
-
jeu12Mar202018 h 00 minSamois-sur-SeineSalle "La Samoisienne"
7 avenue de la Libération
Samois-sur-Seine
12 mars 2020
ORDRE DU JOURI/ Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 6 février 2020.
II/ Points- Administration générale - Modification des représentants de la communauté d’agglo-mération du Pays de Fontainebleau au syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères de la région de Fontainebleau (SMICTOM de la ré-gion de Fontainebleau)
- Finances – Acquisition du terrain cadastré section E n°1561 au sein de la zone d’acti-vités économique sur la commune de La Chapelle-la Reine-en vue de cession à la SCI MALFAV en vue d’y installer une activité de métallerie – Abrogation de la délibération n° 2018-134 du 12 juillet 2018
- Finances – Cession du terrain cadastré section E n°1561 au sein de la Zone d’activités économique sur la commune de La Chapelle la Reine à la SCI MALFAV en vue d’y installer une activité de métallerie – Abrogation de la délibération n° 2018-135 bis du 12 juillet 2018
- Finances – Fonds national de garantie individuelle des ressources - substitution de la communauté d’agglomération à ses communes membres pour le prélèvement du fonds national de garantie individuelle de ressources à partir du 1er janvier 2021
- Finances – Bois-le-Roi : Subvention d’investissement pour les travaux d’eau potable dans le budget annexe de l’EPCI ouvert pour le SPIC
- Finances - Approbation des comptes de gestion – Budget principal et budgets annexes
- Finances - Approbation des comptes administratifs – Budget principal et budgets an-nexes
- Finances – Affectation des résultats
- Finances - Budgets primitifs 2020
- Finances - Fiscalité - Vote des taux pour 2020
- Finances – Vote du produit de la taxe GEMAPI
- Finances - Fiscalité – Vote des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2020
- Finances – EPIC Fontainebleau Tourisme – Budget 2020
- Finances - Subvention au budget annexe Grand Parquet
- Finances - Subvention au budget annexe Télécentre
- Ressources humaines – Création d’emplois saisonniers
- Cadre de vie - Environnement – Convention de partenariat pour l’expérimentation d’un guichet unique de la rénovation énergétique mutualisé de l’habitat avec le parc naturel régional du gâtinais français, la communauté de communes du Pays de Nemours et la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
- Cadre de vie - Environnement – Charte d’engagement pour la rénovation énergétique des copropriétés en Ile-de-France – Programme RECIF
- Cadre de vie - Environnement – Adhésion au groupement de commandes d’énergie SDESM 2020 – 2025
- Cadre de vie - Environnement – Convention entre le Département de Seine-et-Marne, la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau et la commune de cély – Création d’une aire de covoiturage
- Tourisme – Demande de subvention auprès du programme Leader Sud 77 concernant la réalisation d’une étude de faisabilité et d’avant-projet portant sur le développement du port de plaisance de Valvins et de ses activités de loisirs, sportives et touristiques
- Tourisme – Adhésion à Coderando 77
- Tourisme – Subvention à Coderando 77 en soutien à ses activités de création d’itiné-raires
- Développement économique – Convention opérationnelle avec la CCI Seine-et-Marne portant sur des actions d’accompagnement dédiées aux créateurs d’entreprise
- Emploi – Soutien financier à la mission locale de la Seine et du Loing
- Emploi – Soutien financier au Hub de la réussite Ecole de la 2ème Chance 77
- Urbanisme – Approbation du règlement local de la publicité intercommunal (RLPi) du Pays de Fontainebleau
- Urbanisme – Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée du plan local d’ur-banisme de la commune d’Ury
- Urbanisme – Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée du plan local d’ur-banisme de La Chapelle-la-Reine
- Urbanisme – Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée du plan local d’ur-banisme de la commune de Saint-Martin-en-Bière
- DIA - Renonciation au droit de préemption du terrain cadastré AX 73 et AX 74 La Petite Tranchée à Fontainebleau appartenant à la chambre de commerce et d’industrie d’Ile-de-France
- Habitat – Convention relative aux modalités d’accès aux données de la cartographie nationale de l’occupation du parc social
- Déplacements – Soutien financier au forfait Imagine R scolaire des lycéens du territoire pour l’année scolaire 2020-2021
- Sport - Convention d’occupation du domaine public fluvial avec les voies navigables de France
- Sport - Tarifs applicables sur les installations sportives du Pays de Fontainebleau
- Sport - Subventions aux associations
- Sport - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association « Pays de Fontaine-bleau Athlésud77 »
- Sport - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association de « l’Union Sportive Avonnaise Football »
-
dim15Mar2020
-
sam21Mar2020
Le premier Ministre annonce la prorogation des mandats des 30 000 équipes municipales sortantes.
Les conditions sanitaires pour les réunions d’installation des conseils municipaux qui devaient se tenir du vendredi 20 mars au dimanche 22 mars 2020 n’étant pas réunies, le premier Ministre Edouard Philippe a annoncé jeudi 19 mars 2020 la prorogation des mandats des 30 000 équipes sortantes. Leur mandat est donc prolongé jusqu'à au moins mi-mai, date à laquelle, un rapport indiquera, au regard des conditions sanitaires, s'il est possible d'installer les conseils municipaux.
-
sam21Mar2020
-
jeu26Mar2020Heure à préciserInfo du 23/03/2020
L'équipement qui nous cause des coupures d'eau doit être remplacé.Ce remplacement est planifié pour
jeudi prochain - le 26 mars.Nous ne connaissons pas encore l'heure d'intervention, mais nous avons demandé à VEOLIA d'intervenir vers 13:00 (après nos douches !). Cet horaire n'est pas confirmé pour le momemnt.
Dès que nous aurons plus de détails sur l'heure d'intervention, nous ne manquerons pas de vous la communiquer.
D'ici là, d'autres coupures d'eau peuvent apparaitre en cas de micro-chute de tension électrique.
Si tel était le cas, VEOLIA serait immédiatement prévenu pour intervenir rapidement.
Nous vous remercions de votre patience et de votre compréhension.
-
ven27Mar202020 h 30 min
-
dim12Avr2020
-
sam25Avr2020
-
sam25Avr202020 h 30 min
-
mer06Mai2020
-
jeu07Mai2020
-
ven08Mai2020Monument aux Morts
-
ven15Mai2020
-
sam16Mai2020
-
sam23Mai202011 h 00 minSalle communale
Afin de respecter les règles sanitaires en vigueur, le public autorisé à participéer à la réunion du conseil municipal est limité à 10 personnes.
Ordre du jour :
- Election du Maire
- Détermination du nombre d'adjoints
- Election des Adjoints au Maire
-
jeu28Mai202021 h 00 minSalle du Conseil
Ordre du jour :
- Délégations du maire
- Indemnités de fonctions des adjoints au maire
- Dénomination et composition des commissions municipales
- Désignation des délégués dans les syndicats
- Election des conseillers municipaux au centre communal d’action sociale -
jeu18Juin202019 h 00 minSamoreau
Lieux : La Grange aux Dimes
Consignes sanitaires :
- Port du masque obligatoire.
- Se munir de son propre stylo pour signer la feuille d’émargement.
- Du gel hydroalcoolique sera mis à votre disposition.En raison de la crise sanitaire, l’accès au public sera limité à 12 personnes.
Ordre du Jour :
- Finances – Développement économique - Convention avec la Région Ile-de-France autorisant la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau à abonder le « Fonds Résilience Ile-de-France et collectivités » créé par la Région Ile-de-France
- Finances – Développement économique - Convention avec l’association InitiActive Ile-de-France portant sur l’abondement par apport associatif avec droit de reprise du Fonds Résilience Ile-de-France et collectivités
- Finances – Développement économique - Fonds de concours relatif aux travaux de reprise économique locale sur le territoire du Pays de Fontainebleau
- Finances - Décision modificative n°1 : Budget principal – Impact Covid-19
- Finances - Décision modificative n°1 : Budget annexe activités sportives et de loisirs – Impact Covid-19
- Finances - Marché 14-01 relatif aux travaux de requalification du stade de la Faisanderie à Fontainebleau - Renonciation à l’application des pénalités de retard dans l’exécution des travaux et validation du montant de pénalités de retard dans la levée des réserves pour la société PAM Paysage
- Commande publique - Marché de fournitures et services de télécommunication – Signature du marché
- Commande publique - Cadre de vie - Environnement – Avenant au contrat DSP eau potable - Commune de Barbizon
- Urbanisme - Délégation du droit de préemption urbain (DPU) aux communes et au Président de la communauté d’agglomération
- Logement – Adhésion et convention « fonds de solidarité logement » (FSL)
- Sport - Remboursement des abonnements des activités annuelles de la piscine
- Sport - Avenant à la convention d’occupation des équipements sportifs communautaires
- Enfance Jeunesse – Autorisation de signature du Président de la convention de prestation de service « accueil de loisirs » de la commune de Cély pour la restauration de l'accueil de l'accueil de loisirs du Pays de Fontainebleau
-
ven26Juin202020 h 30 minSalle communale
Ordre du Jour
Finances :
- Affectation du résultat de l'exercice 2019,
- Vote des taux d'imposition 2020,
- Subvention aux associations,
- Budget primitif 2020 de la commune,
- Fond de concours relatif aux travaux de reprise économique locale sur le territoire du Pays de Fontainebleau,
- Installation d'un dispositif de vidéo-protection.
Affaires diverses :
- Proposition de membres pour la commission communale des impots directs,
- Comptes rendus des commissions municipales et organismes extérieurs.
-
jeu09Juil202019 h 00 minChailly-en-Bière
Le prochain Cnseil Communautaire aura lieu jeudi 9 juillet à 19 heures
à Chailly-en-Bière
Salle Claude Cottereau
Avenue de Fontainebleau .L’ordre du jour est le suivant :
- Installation du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
- Élection du président de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
- Détermination du nombre de vice-présidents
- Détermination du nombre des autres membres du bureau
- Élection des vice-présidents de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
- Élection des autres membres du bureau de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
- Lecture de la charte de l’élu local
- Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le président de la communauté d’agglomération
- Détermination du montant des indemnités de fonction des élus communautaires
- Commission d’appel d’offres - Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres
- Commission de délégation de service public eau et assainissement –
- Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres
-
lun20Juil202020 h 30 minSalle Municipale
Ordre du jour :
Approbation du CR du CM du 26 juin 2020
R.H. :
Recrutement d'agents contractuelsAffaires diverses :
- Motion : Appel à l'Etat pour un plan d'urgence de sauvetage des transports publics,
- Compte rendu des commissions municipales -
dim30Août2020
-
jeu10Sep2020
-
sam19Sep202014 h 00 minEglise d'Ury
A l'occasion de la Journée du Patrimoine, les portes de l'église seront ouvertes de 14:00 à 19:00 pour des visites libres, accompagnées à la demande sur place pour des explications et commentaires.
L'église sera également ouverte à l'occasion du concert de dimanche 20 septembre à 17h. pour une visite commentée.
-
dim20Sep202017 h 00 minEglise d'Ury
Musique à Portée a le plaisir de vous annoncer la reprise de ses concerts « voyage dans l’orchestre ».
Ce premier concert de reprise sera donné en l’honneur des enseignants d’Ury et des soignants, pour leur engagement sans faille depuis le printemps dernier. La recette sera versée aux caisses de solidarité de l'école d'Ury et du centre hospitalier du sud Seine et Marne.
Consacrée à l’orchestre à cordes, cette neuvième étape de notre voyage dans l’orchestre nous invite à faire connaissance avec une compositrice italienne, Maria Teresa Agnesi, née il y a juste 300 ans à Milan. Nous entendrons quatre extraits de sa serenata « Ulisse in Campania ».
La deuxième partie de ce concert sera consacrée à des œuvres de jeunesse :
Mozart avait 16 ans quand il a composé le divertimento K136 ; Mendelssohn en avait 14 quand il a composé sa dixième symphonie pour cordes.D’un style direct et alerte, ces œuvres montrent une extraordinaire maturité …
Un régal à déguster sans modération !Les gestes barrière et la distanciation physique seront respectés.
Merci de porter un masque pendant ce concert !
-
mar22Sep202020 h 30 minSalle Municipale
Affaires scolaires - prériscolaires, animations
- projet éducatif local,
Finances
- tarifs de l'accueil de loisirs,
- redevance pour occupation du domaine public,
- location du mobilier municipal,
Ressources humaines
- recrutement dans le cadre du dispositifcontrat unique d'insertion,contrat d'accompagnement dans l'emploi,
- création d'un emploi d'adjoint administratif territorial à temps non complet,
Affaires diverses
- Désignation d'un représentant de la commundeau groupement d'intérêt public ID 77,
- Compte rendudes réunions des syndicats et des commissions municipales. -
sam03Oct2020
-
sam10Oct2020Salle communale
Organisé par Ury'thme
Nous revoila ! Comme promis Ury'thme vous présentera, le 10 octobre, la soirée théâtre initialement prévue en avril.
Malheureusement compte-tenu des règles sanitaires, le traditionnel buffet n'aura pas lieu.
Les spectateurs seront placés par groupe de réservation, avec application entre chaque groupe des règles de distanciation que vous connaissez maintenant.
Le port du masque sera également obligatoire.
-
jeu15Oct202019 h 00 minSalle communale
Ordre du jour :
- Ressources humaines – Présentation du bilan social de l’année 2019
- Ressources humaines – Recours au contrat d’apprentissage pour l’année scolaire 2020/2021
- Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
- Ressources humaines – Renouvellement de la mise à disposition des agents de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau au profit de l’établissement public industriel et commercial Fontainebleau Tourisme
- Finances - Décision modificative n° 1 - Budget annexe port de plaisance
- Développement économique - Avenant à la convention opérationnelle avec la Chambre d’Agriculture de Région Ile-de-France pour la réalisation d’un diagnostic agricole alimentaire en vue de développer les approvisionnements locaux dans la restauration collective
- Développement économique - Avenant à la convention avec Seine-et-Marne Attractivité portant sur l’animation et la gestion du Leader Sud 77 sur l’année 2020
- Développement économique - Convention avec Seine-et-Marne Attractivité portant sur la réalisation d’un schéma directeur de l’hébergement touristique
- Développement économique - Autorisation donnée à l’EPIC Pays de Fontainebleau Tourisme pour l’entrée au capital de la SCIC SA Apidae Tourisme
- Développement économique - Présentation du rapport annuel de la délégation de service public portant sur l’aménagement et l’exploitation d’un centre d’affaires innovant situé 3 rue Paul Tavernier à Fontainebleau
- Cadre de vie - Environnement – Demandes d’exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2021
- Cadre de vie - Environnement - Services publics d’eau potable et d’assainissement collectif et non collectif - Présentation des rapports d’activités annuels pour l’année 2019
- Mobilité – Présentation du rapport d’activité 2019 d’Effia Stationnement relatif au parc de stationnement de la gare de Fontainebleau-Avon
- Logement – Présentation du rapport d’activités 2019 de l’association Empreintes
- Urbanisme – Prescription de la modification n° 2 du plan local d’urbanisme de Samois-sur-Seine
- Urbanisme – Bilan de la concertation de la modification n° 2 du plan local d’urbanisme de Perthes
- Urbanisme – Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Perthes
- Urbanisme - Approbation de modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme de Bourron-Marlotte
- Enfance-Jeunesse - Autorisation de signature du Président de la convention de partenariat du projet Graph entre le Pays de Fontainebleau, la commune de Chartrettes et le Carrefour Market de Chartrettes
-
mer28Oct2020
-
jeu29Oct2020
-
sam07Nov2020
-
dim08Nov2020
-
mer11Nov2020Monument aux Morts
-
sam14Nov2020
-
dim15Nov2020
-
sam21Nov2020
-
dim22Nov2020
-
dim22Nov2020
-
sam28Nov2020
-
dim29Nov2020
-
sam05Déc2020
-
sam05Déc20209 h 30 minSalle du Conseil
Points prévus pour l'ordre du jour :
FINANCES :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 septembre 2020
- Aurorisation d'engagement, de liquidation, et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021
URBANISME:
- Avis sur approbation de la révision allége n° 2 du PLU,
RESSOURCES HUMAINES:
- Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi d'adjoint territorial d'animation
- Protection sociale complémentaire des agents pour le risque prévoyance
- Convention unique relative aux misions optionnelles du centre départemental de gestion
INTERCOMMUNALITÉ :
- Candidature au label "Terres de jeux 2024".
AFFAIRES GÉNÉRALES :
- Modification du nombre de membres au centre communal d'action sociale
AFFAIRES DIVERSES :
- Information sur les décisions prises en vertu des dispositions de l'article L. 2122-22 du CGT
- Compte rendu des réunions des syndicats et commissions municipales -
mer09Déc2020
-
jeu10Déc2020Ordre du jour :
- Administration Générale
- Adoption du règlement intérieur de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
- Modification de la composition de la commission finances, ressources humaines et mutualisation, de la commission environnement et de la commission sports, enfance, jeunesse, culture, vie associative de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
- Modification des représentants de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau au syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères de la région de Fontainebleau (SMICTOM de la région de Fontainebleau)
- Compétence GEMAPI – Modification des représentants de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau au SEMEA
- Création de la conférence des maires
- Adhésion au service de médecine préventive au centre de gestion de Seine-et-Marne
- Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles au centre de gestion de Seine-et-Marne
- Mise à disposition ascendante d'une partie des services de la commune d'Avon au profit de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
- Création d'un emploi de collaborateur de cabinet et inscription des crédits budgétaires correspondants
- Attribution de compensation définitives 2020
- Attribution de compensation prévisionnelles 2021
- Décision modificative n° 2 - Budget principal
- Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage d'amortissements
- Avenant à la convention de partenariat financier avec la commune de Samoreau
- Marché n° 09-012 relatif à la construction de la station d'épuration de la communauté de communes de Fontainebleau-Avon - Renonciation à l'application des pénalités de retard dans l'exécution des travaux et validation du montant de pénalités de retard dans la levée des réserves pour les sociétés DEGREMONT et SOBEA
- Budget principal - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses et les recettes d'investissement - Exercice 2021
- Budget annexe assainissement - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement - Exercice 2021
- Budget annexe eau potable - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement - Exercice 2021
- Budget annexe Grand Parquet - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement - Exercice 2021
- Approbation du PCAET – Plan Climat Air Energie de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
- Commande publique - Environnement – Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public eau potable - Commune de Barbizon
- Gestion des eaux pluviales – Territoire des 26 communes de la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
- Harmonisation PAC (participation pour l'assainissement collectif)
- Diagnostic de l'assainissement collectif lors d'une cession de biens
- SPANC – Instauration d'une redevance en cas de refus de contrôle de l'installation d'assainissement autonome (contrôle initial ou contrôle périodique)
- Convention d'achat d'eau potable – Communauté de communes des Deux Vallées/Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau pour la commune de Saint-Germain-sur-Ecole
- Approbation du Schéma Directeur et du plan de zonage d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) des communes de l'ex-communauté de communes du Pays de Seine (Bois-le-Roi et Chartrettes)
- Production de chaleur par une chaufferie Biomasse pour la piscine de la communauté d'agglomération – Signature de la police d'abonnement liée à la délégation de service public de la ville de Fontainebleau
- Conventions d'entretien portant sur les zones d'activités d'Avon, Bois-le-Roi, Chartrettes, La Chapelle-la-Reine, Samois-sur-Seine et Saint-Sauveur-sur-Ecole
- Avis sur la mise en place d'une autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de détail à Avon
- Avis sur la mise en place d'une autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de détail à Chartrettes
- Avis sur la mise en place d'une autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de détail à Fontainebleau
- Avis sur la mise en place d'une autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de détail à Samoreau
- Avenant n° 1 à la convention de dotation du fonds Résilience Ile-de-France et Collectivités avec InitiActive Ile-de-France
- Avenants aux conventions partenariales relatives aux réseaux de bus AERIAL, du Châtelet-en-Brie (Bois-le-Roi – Chartrettes) et du secteur de Perthes
- Convention de gestion et de financement du titre de transports Pass Local entre le Pays de Fontainebleau et Comutitres
- Convention Action Cœur de Ville (ACV) – Approbation des nouvelles Opération de Revitalisation des Territoires (ORT) à la demande des communes de Fontainebleau et d'Avon
- Convention relative au service d'accompagnement pour la rénovation énergétique (SARE) avec le Département de Seine-et-Marne
- Avenant n° 1 à la convention tripartite relative à l'expérimentation d'un guichet unique de la rénovation énergétique mutualisé, signée entre le Pays de Fontainebleau, la communauté de communes du Pays de Nemours et le parc naturel régional du gâtinais français
- Approbation de la révision allégée n° 2 du plan local d'urbanisme d'Ury
- Approbation de la révision allégée du plan local d'urbanisme de Saint-Martin-en-Bière
- Approbation de la révision allégée du plan local d'urbanisme de Vulaines-sur-Seine
- Bilan de la concertation de la déclaration de projet avec mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Vulaines-sur-Seine
- Modification du règlement intérieur de la piscine de la Faisanderie à Fontainebleau
- Modification du règlement de fonctionnement des accueils de mineurs du Pays de Fontainebleau
Ressources humaines
Finances
Cadre de vie - Environnement
Développement économique
Mobilité
Habitat
Urbanisme
Sport
Enfance-Jeunesse