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Information sur l'évènement

  • jeu
    11
    Fév
    2021

    Conseil Communautaire

    19 h 00 minVisio-conference

    Ordre du jour :

    1. Administration générale – Modification de la composition de la commission finances, ressources humaines et mutualisation de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
    2. Finances – Rapport d’orientations budgétaires
    3. Finances - Rapport sur la situation en matière de développement durable intéressant le fonctionnement de la collectivité, les politiques qu'elle mène sur son territoire et les orientations et programmes de nature à améliorer cette situation
    4. Finances – Demande de garantie d’emprunt au bénéfice de Trois Moulins Habitat pour la construction de 28 logements à Samois-sur-Seine
    5. Finances - Autorisation de signature du Président de la convention de participation financière de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau à l’organisation de la vaccination des habitants du territoire
    6. Finances - Enfance Jeunesse - Autorisation de signature du Président de la convention de partenariat entre le Pays de Fontainebleau et les communes portant sur les modalités organisationnelles et financières du Projet « Quand les enfants céréalisent » au sein de leurs accueils de loisirs
    7. Finances - Enfance-Jeunesse – Plan de financement du projet « Quand les enfants céréalisent » au sein des accueils de loisirs du Pays de Fontainebleau et des communes
    8. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs – Création de postes
    9. Ressources humaines - Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes à la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau - Année 2020
    10. Ressources humaines – Présentation du rapport sur les mises à disposition à la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau - Année 2020
    11. Cadre de vie - Environnement – Choix du mode de gestion du service public d’assainissement (eaux usées et eaux pluviales) pour les communes d’Arbonne-la-Forêt, Avon, Bois-le-Roi, Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, Chartrettes, Fontainebleau, Recloses, Saint-Sauveur-sur-Ecole, Samois-sur-Seine, La Chapelle-la-Reine et Cély et l’unité de traitement Cély/Fleury-en-Bière/Perthes/Saint-Germain-sur-Ecole
    12. Cadre de vie - Environnement – Choix du mode de gestion du service public d’eau potable pour les communes d’Avon, Barbizon, Bourron-Marlotte, Chartrettes, Fontainebleau, Recloses, Saint-Sauveur-sur-Ecole, Samois-sur-Seine, Bois-le-Roi, Cély, La Chapelle-la-Reine et Saint-Germain- sur-Ecole
    13. Cadre de vie - Environnement – Convention financière entre la commune de Fleury-en-Bière et la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
    14. Cadre de vie - Environnement – Convention financière communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau / VEOLIA pour le traitement des effluents des communes de Noisy-sur-Ecole et de Le Vaudoué