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Information sur l'évènement

  • jeu
    17
    Fév
    2022

    Conseil Communautaire

    19 h 00 minSamoreau - Salle « André Millet »
    1. Administration générale – Élection du XVème vice-président de la communauté d’ag-glomération du Pays de Fontainebleau
    2. Administration générale – Désignation de nouveaux représentants de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau au syndicat mixte intercommunal de col-lecte et traitement des ordures ménagères de la région de Fontainebleau (SMICTOM de la région de Fontainebleau) - Modification n° 4
    3. Administration générale - Désignation de nouveaux représentants de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau au sein du SEMEA – Modification n° 3
    4. Administration générale - Désignation d’un nouveau représentant de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau à l’EPIC Fontainebleau Tourisme – Modifi-cation n° 1
    5. Administration générale - Désignation d’un nouveau représentant de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau au lycée François 1er de Fontainebleau – Modification n° 1
    6. Administration générale - Désignation d’un nouveau représentant de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau à l’ANDES- Modification n° 1
    7. Administration générale - Modification de la composition des commissions de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
    8. Ressources humaines - Présentation du rapport sur la situation en matière d’éga-lité entre les femmes et les hommes à la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau - Année 2021
    9. Ressources humaines – Présentation du rapport sur les mises à disposition à la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau – Année 2021
    10. Ressources humaines – Débat sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire
    11. Ressources humaines – Contrat d’adhésion révocable des employeurs publics à l’assu-rance chômage
    12. Finances – Rapport d’orientations budgétaires
    13. Habitat - Étude pré-opérationnelle aux dispositifs d’amélioration de l’habitat pour les six communes sans dispositif (Bois-le-Roi, Chartrettes, Héricy, Noisy-sur-École, Sa-moreau et Vulaines-sur-Seine) - Demande de subvention et lancement de la démarche
    14. Tourisme – Autorisation de dépôt par Fontainebleau Tourisme d’une demande de renouvellement de son classement en catégorie I
    15. Développement économique – DSP Stop & Work Fontainebleau – Avenant n° 8 portant sur les conditions générales de vente et le règlement intérieur