Information sur l'évènement

• jeu

  08

  Fév

  2024

  Conseil Communautaire

  19 h 00 minSamois-Sur-Seine - salle « La Samoisienne »

  ADMINISTRATION GÉNÉRALE
  1. Administration Générale - Epic Pays de Fontainebleau Tourisme – Représentant des
     professionnels et organismes intéressés au tourisme – Modification N°1
  2. Administration Générale - Fontainebleau Forêt d’Exception 2023-2027 :
     • Approbation du dossier de demande de renouvellement du label « Fontainebleau, Forêt d’Exception » incluant le contrat de projet
     • Adhésion au label « Forêt d’Exception » et au comité de pilotage
       - Désignation de représentants
  3. Administration Générale - Syndicat Seine-et -Marne numérique –Activité complémentaire « Services numériques »
     • Adhésion à l’activité
     • Approbation et autorisation de signature de la convention d’accès aux services numériques
     • Désignation de représentants

     RESSOURCES HUMAINES

  4. Ressources humaines – Présentation du rapport sur les mises à disposition – Année 2023
  5. Ressources humaines – Mandatement du Centre départemental de gestion de Seineet-Marne pour la mise en concurrence d’un marché d’assurances des risques statutaires

     FINANCES

  6. Finances - Rapport sur les orientations budgétaires 2024

     COMMANDE PUBLIQUE

  7. Commande publique - Convention valant commande avec la centrale d’achat « Union des Groupements d’Achats Publics » (UGAP) - Prestations « WAN » – Approbation et autorisation de signature
  8. Commande publique – Convention valant commande avec la centrale d’achat
     « Union des Groupements d’Achats Publics » (UGAP) – Prestations « Services de téléphonie fixe et prestations associées » - Approbation et autorisation de signature

     DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  9. Développement économique – DSP Stop & Work Fontainebleau – Avenant n° 9 portant sur la prolongation du contrat – Approbation et autorisation de signature

     ENVIRONNEMENT

  10. Environnement –Prestation pour la mise en œuvre du volet agricole du plan d’actions de protection du captage de Perthes-en-Gatinais contre les pollutions diffuses –Autorisation de signature du marché

      URBANISME

  11. Urbanisme – Prescription de la modification du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Bourron-Marlotte
  12. Urbanisme – Modification de la liste des membres à la commission locale du Site Patrimonial Remarquable de Bourron-Marlotte
  13. Urbanisme – Révision allégée n°3 du PLU d’Ury - Approbation de l’absence de nécessité de réaliser une évaluation environnementale
  14. Urbanisme – Arrêt et bilan de la concertation de la révision allégée n°3 du PLU d’Ury